Politique de confidentialité

La présente Politique de confidentialité explique comment les données à caractère personnel sont collectées, utilisées, conservées et protégées lorsque vous consultez orviantair.com, créez un compte lorsque cette fonctionnalité est disponible, consultez nos produits, passez une commande, effectuez un paiement, contactez le service client ou utilisez les différentes fonctionnalités du site.

Elle s’applique aux consommateurs situés en France ainsi qu’aux données à caractère personnel collectées et traitées dans le cadre de l’utilisation du site. Certaines fonctionnalités ou certains services fournis par des prestataires tiers peuvent être soumis à leurs propres politiques de confidentialité. Lorsque cela est applicable, nous vous invitons également à consulter les informations relatives à la protection des données communiquées par ces prestataires.

Cadre juridique applicable

Le traitement des données à caractère personnel est effectué conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016, dit « Règlement général sur la protection des données » ou « RGPD ».

Les traitements sont également réalisés dans le respect des dispositions françaises applicables en matière de protection des données à caractère personnel, notamment la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite « Loi Informatique et Libertés », ainsi que des règles françaises applicables aux communications électroniques, aux cookies et autres traceurs.

Lorsque cela est pertinent, les dispositions applicables en matière de consommation et de commerce électronique sont également prises en compte.

Données à caractère personnel que nous pouvons collecter

Selon la manière dont vous utilisez le site et les services proposés, nous pouvons collecter différentes catégories de données à caractère personnel.

Lorsque vous créez un compte, passez une commande ou nous contactez, les informations collectées peuvent notamment comprendre votre nom, votre adresse e-mail, votre numéro de téléphone, votre adresse de livraison et, lorsque cela est nécessaire, votre adresse de facturation.

Dans le cadre d’une commande ou d’une transaction, nous pouvons également traiter les informations relatives à la commande, telles que le numéro de commande, les produits achetés, l’historique des achats, les informations relatives à la livraison ainsi que les informations concernant les demandes de retour, de remboursement ou de service après-vente.

Les paiements peuvent être réalisés par l’intermédiaire de prestataires de paiement tiers. Les données nécessaires au traitement du paiement peuvent alors être directement traitées par le prestataire de paiement concerné conformément à ses propres conditions et à sa politique de confidentialité. Nous ne prétendons pas conserver les données complètes de carte bancaire, telles que le numéro complet de carte ou le code de sécurité, sauf lorsque cela est expressément nécessaire et légalement applicable.

Lorsque vous utilisez le site, certaines informations techniques peuvent également être générées ou collectées, telles que l’adresse IP, le type de navigateur, le système d’exploitation, certaines informations relatives à l’appareil, la date et l’heure de connexion, les pages consultées et certaines informations relatives à l’utilisation du site.

Lorsque vous contactez le service client ou utilisez un formulaire, nous pouvons également traiter les informations que vous choisissez de nous communiquer, notamment le contenu de votre demande, les informations relatives à votre commande et les documents ou photographies que vous fournissez volontairement dans le cadre d’une demande de retour, de remboursement ou de service après-vente.

Comment les données sont-elles collectées ?

Les données peuvent être collectées directement auprès de vous lorsque vous utilisez le site, créez un compte lorsque cette fonctionnalité est disponible, passez une commande, fournissez des informations nécessaires à la livraison ou au paiement, remplissez un formulaire, contactez le service client ou effectuez une demande concernant une commande, un retour, un remboursement ou un produit.

Certaines informations techniques peuvent également être collectées automatiquement lorsque vous naviguez sur le site, notamment au moyen de cookies ou de technologies similaires, selon vos choix et les règles applicables à ces technologies.

Nous nous efforçons de limiter la collecte aux données pertinentes et nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées.

Finalités du traitement des données

Les données à caractère personnel peuvent être utilisées afin de permettre le fonctionnement du site et de fournir les services demandés.

Elles peuvent notamment être utilisées pour créer et gérer une commande, traiter les paiements, organiser la livraison, envoyer les informations relatives à la commande, assurer le suivi des achats et fournir le service après-vente.

Elles peuvent également être utilisées pour répondre aux demandes adressées au service client, traiter les réclamations, gérer les demandes de retour et de remboursement et résoudre les problèmes liés aux commandes ou aux produits.

Certaines données techniques peuvent être utilisées pour assurer la sécurité du site, détecter ou prévenir les activités frauduleuses, identifier les problèmes techniques, maintenir les fonctionnalités du site et améliorer son fonctionnement.

Les données peuvent également être traitées lorsque cela est nécessaire pour respecter une obligation légale, notamment en matière comptable, fiscale ou de conservation de documents, ou pour établir, exercer ou défendre des droits dans le cadre d’un litige ou d’une procédure.

Lorsque des communications commerciales sont proposées, certaines données peuvent être utilisées pour envoyer ces communications lorsque cela est légalement autorisé et, lorsque le consentement est requis, après obtention du consentement de l’utilisateur. Vous pouvez vous désinscrire des communications commerciales ou retirer votre consentement à tout moment.

Base juridique du traitement

Chaque traitement de données repose sur une base juridique appropriée au regard du RGPD et de la finalité concernée.

Lorsque le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à votre demande, cette base peut notamment être utilisée pour gérer une commande, organiser une livraison, traiter les demandes relatives à un achat ou fournir les services que vous avez demandés.

Lorsque le traitement est nécessaire au respect d’une obligation légale, les données peuvent être traitées afin de satisfaire notamment aux obligations comptables, fiscales, réglementaires ou autres obligations imposées par la loi.

Dans certaines situations, le traitement peut être fondé sur notre intérêt légitime, par exemple lorsqu’il est nécessaire à la sécurité du site, à la prévention de la fraude, à la protection de nos systèmes ou à l’amélioration de nos services, sous réserve que cet intérêt ne soit pas prépondérant par rapport aux droits et libertés des personnes concernées.

Lorsque la réglementation l’exige, le traitement repose sur votre consentement. Cela peut notamment concerner certains cookies ou autres traceurs non nécessaires, certaines communications commerciales ou certaines fonctionnalités personnalisées.

Lorsque le traitement repose sur votre consentement, vous pouvez retirer ce consentement à tout moment et gratuitement. Le retrait du consentement ne remet pas en cause la licéité des traitements effectués avant ce retrait sur la base du consentement valablement recueilli.

Cookies et autres traceurs

Les cookies sont de petits fichiers ou technologies similaires pouvant être enregistrés ou lus sur votre appareil lorsque vous utilisez le site. Ils peuvent permettre au site de fonctionner correctement, de mémoriser certaines préférences, de maintenir votre panier, de gérer l’authentification ou de contribuer à la sécurité du site.

Selon les fonctionnalités effectivement utilisées sur le site, certains cookies ou traceurs peuvent également être utilisés à des fins de mesure d’audience, d’analyse, de personnalisation ou de marketing.

Tous les cookies ne sont pas soumis aux mêmes règles. Certains cookies ou traceurs strictement nécessaires au fonctionnement du site, à la fourniture d’une fonctionnalité expressément demandée par l’utilisateur ou à certaines opérations indispensables peuvent être utilisés sans consentement préalable lorsque la réglementation applicable le permet.

En revanche, les cookies et traceurs qui ne sont pas strictement nécessaires et qui sont soumis à consentement, notamment certains traceurs publicitaires, certains outils de personnalisation ou certains outils d’analyse, ne sont déposés ou utilisés qu’après avoir obtenu votre consentement lorsque celui-ci est légalement requis.

Choix et consentement concernant les cookies

Lorsque le consentement est requis, vous devez pouvoir connaître les catégories de cookies ou de traceurs concernés, comprendre leurs finalités et choisir librement de les accepter ou de les refuser.

Le fait de consulter ou de continuer à naviguer sur le site ne constitue pas, à lui seul, un consentement valable à l’utilisation de cookies ou de traceurs soumis à consentement préalable.

Lorsque plusieurs finalités sont proposées, vos choix peuvent être effectués en fonction des finalités concernées, conformément aux possibilités offertes par l’outil de gestion des cookies utilisé sur le site.

Vous pouvez également modifier vos choix ou retirer votre consentement à tout moment. Le mécanisme permettant de retirer ou de modifier le consentement doit rester facilement accessible et être aussi simple à utiliser que le mécanisme permettant de donner son consentement.

Le refus des cookies soumis à consentement ne doit pas être présenté de manière trompeuse ni conditionner l’accès à des fonctionnalités qui ne nécessitent pas légalement ces cookies, sous réserve des contraintes techniques légitimes liées au fonctionnement du site.

Durée de conservation des cookies

La durée de conservation dépend du type de cookie ou de traceur et de sa finalité.

Les cookies de session sont généralement supprimés lorsque la session de navigation prend fin. Les cookies persistants peuvent rester enregistrés sur l’appareil pendant une durée déterminée selon leur configuration et leur finalité.

Les informations relatives au choix de consentement peuvent être conservées pendant la durée nécessaire à la gestion et à la preuve du consentement, conformément aux règles applicables et à la configuration technique utilisée.

Lorsque des cookies soumis à consentement sont utilisés, leur durée de conservation dépend de leur finalité et de leur configuration. La liste détaillée des cookies effectivement utilisés, leurs finalités, leurs fournisseurs et leurs durées de conservation peuvent être consultées dans l’outil de gestion des cookies disponible sur le site, lorsqu’un tel outil est proposé.

Destinataires des données

Les données à caractère personnel peuvent être communiquées, dans la mesure nécessaire aux finalités décrites dans la présente politique, à différentes catégories de destinataires.

Il peut notamment s’agir de prestataires chargés de la livraison, de prestataires de paiement, de prestataires techniques ou informatiques, de prestataires d’hébergement ou de maintenance, de prestataires intervenant dans le service client ainsi que de prestataires professionnels nécessaires à la gestion administrative, comptable ou juridique.

Lorsque cela est applicable, certaines données peuvent également être traitées par des prestataires fournissant des services d’analyse, de marketing ou d’autres fonctionnalités du site, dans le respect des règles applicables et, lorsque cela est nécessaire, après obtention de votre consentement.

Les données peuvent également être communiquées aux autorités administratives, judiciaires ou autres organismes habilités lorsque cette communication est imposée ou autorisée par la loi.

Nous ne vendons pas librement les données personnelles des consommateurs. Les données ne sont communiquées à des tiers que dans la mesure nécessaire à une finalité légitime, à l’exécution d’un service demandé, au respect d’une obligation légale ou lorsque la réglementation applicable l’autorise.

Transferts de données en dehors de l’Union européenne ou de l’EEE

Selon les prestataires, les services techniques utilisés ou l’organisation des opérations, certaines données à caractère personnel peuvent être traitées ou transférées vers des pays situés en dehors de l’Union européenne ou de l’Espace économique européen.

Nous ne considérons pas que toutes les données sont nécessairement stockées aux États-Unis ou dans un autre pays déterminé lorsque cette information ne peut pas être établie avec certitude.

Lorsqu’un transfert de données vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou de l’Espace économique européen est effectué, les transferts sont encadrés conformément aux exigences du RGPD. Selon la situation, les garanties applicables peuvent notamment reposer sur une décision d’adéquation de la Commission européenne, les clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne ou un autre mécanisme de transfert reconnu par le RGPD.

Vous pouvez nous contacter pour obtenir davantage d’informations sur les garanties applicables à un transfert international de données lorsque celles-ci peuvent être communiquées conformément à la réglementation applicable.

Durée de conservation des données

Les données à caractère personnel ne sont conservées que pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées, puis pendant les périodes éventuellement nécessaires pour respecter les obligations légales applicables ou protéger nos droits.

Les données relatives aux commandes et aux transactions peuvent être conservées pendant la durée nécessaire à l’exécution de la commande, à la gestion de la relation client et aux obligations comptables, fiscales ou autres obligations légales applicables.

Les informations communiquées au service client peuvent être conservées pendant la durée nécessaire au traitement de la demande et pendant une période raisonnable permettant d’assurer son suivi ou de gérer une éventuelle contestation.

Les données utilisées à des fins de communication commerciale sont conservées conformément aux règles applicables, à la finalité du traitement et à l’état du consentement de l’utilisateur lorsque celui-ci est nécessaire.

Les données liées à un litige ou à une obligation légale peuvent être conservées pendant la durée nécessaire à la résolution du litige ou au respect de l’obligation concernée.

Lorsque aucune durée précise ne peut être déterminée à l’avance, les données sont conservées pendant la période nécessaire à la réalisation de la finalité pour laquelle elles ont été collectées, puis archivées ou supprimées conformément aux obligations légales et aux règles applicables.

Vos droits concernant vos données personnelles

Dans les conditions prévues par le RGPD et la législation applicable, vous disposez de plusieurs droits concernant vos données à caractère personnel.

Vous pouvez notamment demander l’accès aux données personnelles vous concernant et obtenir des informations sur leur traitement. Vous pouvez également demander la rectification des données qui seraient inexactes, incomplètes ou obsolètes.

Dans les situations prévues par la loi, vous pouvez demander l’effacement de vos données personnelles. Ce droit n’est toutefois pas absolu et certaines données peuvent devoir être conservées lorsque leur conservation est nécessaire au respect d’une obligation légale ou à l’exercice ou à la défense de droits en justice.

Vous pouvez également demander la limitation du traitement de vos données dans les conditions prévues par le RGPD, notamment lorsque l’exactitude des données est contestée ou lorsque vous vous opposez à certains traitements.

Dans les conditions prévues par la réglementation, vous pouvez demander la portabilité des données personnelles que vous avez fournies lorsque le traitement est fondé sur votre consentement ou sur l’exécution d’un contrat et qu’il est effectué à l’aide de procédés automatisés.

Vous pouvez vous opposer à certains traitements lorsque le RGPD vous reconnaît ce droit, notamment lorsque le traitement est fondé sur notre intérêt légitime. Vous pouvez également vous opposer à tout moment au traitement de vos données à des fins de prospection commerciale, conformément aux règles applicables.

Lorsque le traitement repose sur votre consentement, vous avez le droit de retirer ce consentement à tout moment. Ce retrait n’affecte pas la licéité des traitements effectués avant son retrait.

Lorsque cela est applicable, vous bénéficiez également des droits prévus par le RGPD concernant les décisions fondées exclusivement sur un traitement automatisé produisant des effets juridiques ou vous affectant de manière significative.

Exercice de vos droits

Pour exercer vos droits ou obtenir des informations concernant le traitement de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : info@orviantair.com.

Afin de traiter correctement votre demande, nous pouvons vous demander d’indiquer votre nom, votre adresse e-mail, l’objet de votre demande et, lorsque cela est raisonnablement nécessaire, certaines informations permettant de vérifier votre identité. Nous ne demandons pas de justificatif ou d’information d’identification qui ne serait pas nécessaire au traitement de votre demande.

Nous traitons les demandes relatives aux droits des personnes conformément aux délais prévus par la réglementation applicable. En règle générale, une réponse doit être apportée dans un délai d’un mois à compter de la réception de la demande. Lorsque la complexité ou le nombre de demandes le justifie, ce délai peut être prolongé dans les conditions prévues par le RGPD. Lorsque cette prolongation est applicable, nous vous en informons dans le délai légal.

Retrait du consentement

Lorsque votre consentement constitue la base juridique d’un traitement, vous pouvez le retirer à tout moment et gratuitement.

Pour les cookies et autres traceurs soumis à consentement, le retrait peut être effectué au moyen de l’outil de gestion des cookies disponible sur le site, lorsque celui-ci est proposé. Le mécanisme de retrait doit être facilement accessible et aussi simple que celui utilisé pour donner votre consentement.

Pour les communications commerciales, vous pouvez également utiliser le mécanisme de désinscription indiqué dans les communications reçues ou nous contacter directement à info@orviantair.com.

Le retrait du consentement n’a pas d’effet rétroactif et n’affecte pas la licéité des traitements effectués avant le retrait sur la base d’un consentement valable.

Sécurité des données

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées destinées à protéger les données à caractère personnel contre les accès non autorisés, les traitements illicites, la perte, la destruction accidentelle, l’altération ou la divulgation non autorisée.

Les mesures de sécurité sont adaptées à la nature des données traitées, aux risques associés aux traitements et aux moyens techniques raisonnablement disponibles.

Aucune transmission ou conservation de données sur Internet ne pouvant être considérée comme totalement exempte de risques, nous ne pouvons pas garantir une sécurité absolue des données. Nous nous efforçons néanmoins de maintenir des mesures de protection appropriées et de traiter les données conformément aux exigences applicables en matière de sécurité et de confidentialité.

Réclamation auprès de la CNIL

Si vous estimez que le traitement de vos données personnelles ne respecte pas les règles applicables ou que vos droits n’ont pas été correctement pris en compte, vous pouvez nous contacter en premier lieu afin de nous permettre d’examiner votre demande.

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), l’autorité française chargée de la protection des données personnelles, dans les conditions prévues par la réglementation applicable.

Modification de la présente Politique de confidentialité

La présente Politique de confidentialité peut être modifiée lorsque cela est nécessaire, notamment en raison d’une évolution de la législation, de la réglementation, des recommandations des autorités compétentes, des fonctionnalités du site ou des modalités de traitement des données.

Toute nouvelle version sera publiée sur le site. Lorsque les modifications sont importantes et que la réglementation applicable l’exige, des mesures d’information appropriées pourront être mises en place.

Nous vous recommandons de consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance de la version la plus récente de la Politique de confidentialité. La date de dernière mise à jour est indiquée en haut de la présente politique.

Nous contacter

Pour toute question concernant la présente Politique de confidentialité, le traitement de vos données personnelles ou l’exercice de vos droits, vous pouvez nous contacter par e-mail à info@orviantair.com ou par téléphone au +1 (636) 417-2839.

Adresse postale : 3201 Topaz Ct, High Ridge, MO 63049, United States.

E-mail : info@orviantair.com.

Téléphone : +1 (636) 417-2839.

Horaires du service client : du lundi au vendredi, de 09:00 à 12:00 et de 13:30 à 18:30 (CET/CEST).

Site internet : orviantair.com.